=head1 NAME/NOM

perlartistic - La licence « artistique » Perl

=head1 SYNOPSIS

  Vous pouvez faire référence à ce document en Pod via "L<perlartistic>"
  Vous pouvez aussi voir ce document en tapant la commande "perldoc perlartistic"

=head1 DESCRIPTION

Voici la B<licence «E<nbsp>artistiqueE<nbsp>»>. Elle est ici pour que les
modules, programmes, etc. qui veulent l'utiliser comme licence de distribution
puissent s'y référer.

C'est aussi l'une des deux licences sous lesquelles Perl peut être redistribuer
et/ou modifier. Pour voir la seconde, la Licence Publique Générale GNU, lisez
L<perlgpl>.

=head1 Avertissement du traducteur

Je suis déjà bien en peine de comprendre si l'une quelconque de la pléthore
des licences de logiciel libre, en version originale, a la moindre valeur
juridique, en a déjà eu, en aura jamais, a jamais été présentée avec succès au
cours d'un procès... La présente traduction n'a d'autre vue que de faciliter
l'appréhension par le lecteur francophone mal à l'aise en anglais des idées du
texte original, et en aucun cas ne prétend avoir quoi que ce soit d'officiel,
d'avalisé, ni de légal.

La version originale en anglais suit la traduction.

=head1 La «E<nbsp>licence artistiqueE<nbsp>»

=head2 Préambule

Ce document a pour but de définir les conditions sous lesquelles un paquetage
peut être copié, de sorte que le détenteur du copyright puisse garder une
quelconque apparence de contrôle artistique sur le développement du paquetage,
tout en donnant aux utilisateurs du paquetage le droit de l'utiliser et de le
distribuer selon des usages plus ou moins établis, ainsi que le droit d'opérer
des modifications raisonnables.

=head2 Définitions

=over

=item «E<nbsp>paquetageE<nbsp>»

se réfère à la collection de fichiers distribués par le détenteur du
copyright, et ses dérivés créés à travers des modifications sur le texte.

=item «E<nbsp>version standardE<nbsp>»

se réfère à un tel paquetage s'il n'a pas été modifié, ou s'il l'a été en
accord avec les souhaits du détenteur du copyright, comme spécifié ci-dessous.

=item le «E<nbsp>détenteur du copyrightE<nbsp>»

est toute personne nommément citée dans le copyright ou qui possède un
copyright sur le paquetage.

=item «E<nbsp>vousE<nbsp>»

c'est vous, si vous envisagez de copier ou de distribuer ce paquetage.

=item un «E<nbsp>coût de copie raisonnableE<nbsp>»

peut-on le justifier en fonction du prix des supports, des coûts de
duplication, du temps consacré à cela, etc (ce n'est pas au détenteur du
copyright qu'il vous faudra justifier ce prix, mais à la communauté des
utilisateurs d'ordinateurs sans son ensemble, en tant que marché qui doit
s'acquitter de cette somme).

=item «E<nbsp>disponible gratuitementE<nbsp>»

signifie qu'on ne demande rien pour l'objet en lui-même, mais que la
manipulation de l'objet peut induire divers coûts. Cela signifie aussi que les
détenteurs de l'objet ont la liberté de le redistribuer selon les mêmes
conditions que celles qui l'accompagnaient quand ils l'ont reçu.

=back

=head2 Conditions de modification et de distribution

=over

=item 1.

Vous pouvez faire et donner des copies verbatim de la version standard de ce
paquetage sous forme de source sans restriction, pourvu que vous dupliquiez
toutes les notices de copyright originales et les mises en garde qui les
accompagnent.

=item 2.

Vous pouvez appliquer des corrections de bogues, des corrections de
portabilité, et d'autres modifications dérivées du domaine public ou du
détenteur du copyright. Un paquetage modifié ainsi sera encore considéré comme
étant la version standard.

=item 3.

Vous pouvez modifier votre copie de ce paquetage de toute autre manière,
pourvu que vous insériez et mettiez en évidence une notice dans chacun des
fichiers modifiés exposant comment et quand vous avez modifié ce fichier, et
pourvu que vous fassiez au moins une chose parmi les S<suivantes :>

=over

=item a)

placer vos modifications dans le domaine public ou les rendre disponibles
gratuitement, par exemple en les publiant sur l'Usenet ou sur un médium
équivalent, ou en plaçant ces modifications sur un site d'archives majeur tel
que uunet.uu.net, ou en autorisant le détenteur du copyright à inclure vos
modifications dans la versions standard du paquetage.

=item b)

n'utiliser le paquetage ainsi modifié qu'au sein de votre société ou de votre
organisation.

=item c)

changer le nom de tous les exécutables non standard de sorte qu'ils n'entrent
pas en conflit avec les exécutables habituels, qui devront eux aussi être
proposés, et fournir une page de manuel séparée pour chaque exécutable non
standard documentant clairement en quoi il diffère de la version standard.

=item d)

négocier avec le détenteur du copyright un accord pour la distribution.

=back

=item 4.

Vous pouvez distribuer les programmes de ce paquetage sous forme de code objet
ou exécutable, pourvu que vous fassiez au moins une chose parmi les
S<suivantes :>

=over

=item a)

distribuer une version standard des exécutables et des fichiers de
bibliothèques, ainsi que les instructions (dans la page de manuel ou son
équivalent) sur l'endroit où trouver la version standard.

=item b)

accompagner la distribution du source du paquetage, sous une forme lisible par
la machine, avec vos modifications.

=item c)

donner à tout exécutable non standard un nom non standard, et documenter
clairement les différences dans les pages de manuel (ou leur équivalent),
ainsi que les instructions sur l'endroit où obtenir la version standard.

=item d)

procéder à tout autre accord pour la distribution avec le détenteur du
copyright.

=back

=item 5.

Vous pouvez demander un coût de copie raisonnable pour toute distribution de
ce paquetage. Vous pouvez demander le prix de votre choix pour assurer
l'assistance technique de ce paquetage. Vous ne pouvez pas exiger d'argent
pour ce paquetage en lui-même. Cependant, vous pouvez distribuer ce paquetage
dans un agrégat, aux côtés d'autres programmes (éventuellement commerciaux),
en tant qu'élément d'une distribution logicielle plus importante
(éventuellement commerciale), pourvu que vous ne fassiez pas la publicité de
ce paquetage comme étant de votre fait. Vous pouvez enchâsser l'interpréteur
de ce paquetage dans un de vos exécutables (grâce à des liens)E<nbsp>; cela sera
considéré comme une simple forme d'agrégation, pourvu que la version standard
complète de l'interpréteur soit ainsi enchâssée.

=item 6.

Les scripts et les fichiers de bibliothèques fournis en entrée à ou produits
en sortie des programmes de ce paquetage ne tombent pas automatiquement sous
le copyright de ce paquetage, mais appartiennent à qui les a engendrés, et
peuvent être vendus, ainsi qu'agrégés avec ce paquetage. Si de tels scripts ou
fichiers de bibliothèques sont agrégés avec ce paquetage à travers les
prétendues méthodes undump ou unexec de production d'une image binaire
exécutable, alors la distribution d'une telle image ne sera pas considérée
comme une distribution de ce paquetage, et ne tombera pas non plus sous le
coup des restrictions des paragraphes 3 et 4, pourvu que vous ne représentiez
une telle image exécutable comme une version standard de ce paquetage.

=item 7.

Les sous-programmes en C (ou, de manière comparable, les sous-programmes
compilés dans d'autres langages) fournis par vous et liés avec ce paquetage
dans le but d'émuler les sous-routines et les variables du langage défini par
ce paquetage ne seront pas considérés comme faisant partie de ce paquetage,
mais sont les équivalents de données en entrée comme il en est question dans
le paragraphe 6, pourvu que ces sous-programmes ne modifient le langage
d'aucune manière qui lui fasse échouer les tests de non régression pour le
langage.

=item 8.

Il est toujours autorisé d'agréger ce paquetage avec une distribution
commerciale pourvu que l'utilisation en soit enchâsséeE<nbsp>; c'est-à-dire sans
aucune tentative manifeste de rendre les interfaces de ce paquetage visibles à
l'utilisateur final de la distribution commerciale. Une telle utilisation ne
sera pas considérée comme une distribution de ce paquetage.

=item 9.

Le nom du détenteur du copyright ne sera pas utilisé pour signer ou promouvoir
des produits dérivés de ce logiciel sans autorisation écrite spécifique
préalable.

=item 10.

CE PAQUETAGE EST FOURNI «E<nbsp>EN L'ÉTATE<nbsp>» ET SANS GARANTIE SPÉCIFIQUE OU
IMPLICITE, Y COMPRIS, ET C'EST UNE LISTE NON EXHAUSTIVE, LES GARANTIES
IMPLICITES DE QUALITÉ COMMERCIALE OU D'ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER.

=back

Fin. 

=head1 TRADUCTION

=head2 Version

Cette traduction française correspond à la version anglaise
(L<http://www.perl.com/pub/language/misc/Artistic.html>). C'est aussi celle
distribuée avec la version perl 5.8.5.

=head2 Traducteur

Sébastien Blondeel (sbi@linux-france.org). Conversion en Pod par Paul Gaborit
(Paul.Gaborit @ enstimac.fr).

=head2 Relecture

Personne pour l'instant.

=head1 The "Artistic License"

=head2 Preamble

The intent of this document is to state the conditions under which a
Package may be copied, such that the Copyright Holder maintains some
semblance of artistic control over the development of the package,
while giving the users of the package the right to use and distribute
the Package in a more-or-less customary fashion, plus the right to make
reasonable modifications.

=head2 Definitions

=over

=item "Package"

refers to the collection of files distributed by the
Copyright Holder, and derivatives of that collection of files created
through textual modification.

=item "Standard Version"

refers to such a Package if it has not been
modified, or has been modified in accordance with the wishes of the
Copyright Holder as specified below.

=item "Copyright Holder"

is whoever is named in the copyright or
copyrights for the package.

=item "You"

is you, if you're thinking about copying or distributing this Package.

=item "Reasonable copying fee"

is whatever you can justify on the basis
of media cost, duplication charges, time of people involved, and so on.
(You will not be required to justify it to the Copyright Holder, but
only to the computing community at large as a market that must bear the
fee.)

=item "Freely Available"

means that no fee is charged for the item
itself, though there may be fees involved in handling the item. It also
means that recipients of the item may redistribute it under the same
conditions they received it.

=back

=head2 Conditions

=over

=item 1.

You may make and give away verbatim copies of the source form of the
Standard Version of this Package without restriction, provided that you
duplicate all of the original copyright notices and associated disclaimers.

=item 2.

You may apply bug fixes, portability fixes and other modifications
derived from the Public Domain or from the Copyright Holder.  A Package
modified in such a way shall still be considered the Standard Version.

=item 3.

You may otherwise modify your copy of this Package in any way, provided
that you insert a prominent notice in each changed file stating how and
when you changed that file, and provided that you do at least ONE of the
following:

=over

=item a)

place your modifications in the Public Domain or otherwise make them
Freely Available, such as by posting said modifications to Usenet or an
equivalent medium, or placing the modifications on a major archive site
such as uunet.uu.net, or by allowing the Copyright Holder to include
your modifications in the Standard Version of the Package.

=item b)

use the modified Package only within your corporation or organization.

=item c)

rename any non-standard executables so the names do not conflict with
standard executables, which must also be provided, and provide a
separate manual page for each non-standard executable that clearly
documents how it differs from the Standard Version.

=item d)

make other distribution arrangements with the Copyright Holder.

=back

=item 4.

You may distribute the programs of this Package in object code or
executable form, provided that you do at least ONE of the following:

=over

=item a)

distribute a Standard Version of the executables and library files,
together with instructions (in the manual page or equivalent) on where
to get the Standard Version.

=item b)

accompany the distribution with the machine-readable source of the
Package with your modifications.

=item c)

give non-standard executables non-standard names, and clearly
document the differences in manual pages (or equivalent), together with
instructions on where to get the Standard Version.

=item d)

make other distribution arrangements with the Copyright Holder.

=back

=item 5.

You may charge a reasonable copying fee for any distribution of this
Package.  You may charge any fee you choose for support of this
Package.  You may not charge a fee for this Package itself.  However,
you may distribute this Package in aggregate with other (possibly
commercial) programs as part of a larger (possibly commercial) software
distribution provided that you do not advertise this Package as a
product of your own.  You may embed this Package's interpreter within
an executable of yours (by linking); this shall be construed as a mere
form of aggregation, provided that the complete Standard Version of the
interpreter is so embedded.

=item 6.

The scripts and library files supplied as input to or produced as
output from the programs of this Package do not automatically fall
under the copyright of this Package, but belong to whoever generated
them, and may be sold commercially, and may be aggregated with this
Package.  If such scripts or library files are aggregated with this
Package via the so-called "undump" or "unexec" methods of producing a
binary executable image, then distribution of such an image shall
neither be construed as a distribution of this Package nor shall it
fall under the restrictions of Paragraphs 3 and 4, provided that you do
not represent such an executable image as a Standard Version of this
Package.

=item 7.

C subroutines (or comparably compiled subroutines in other
languages) supplied by you and linked into this Package in order to
emulate subroutines and variables of the language defined by this
Package shall not be considered part of this Package, but are the
equivalent of input as in Paragraph 6, provided these subroutines do
not change the language in any way that would cause it to fail the
regression tests for the language.

=item 8.

Aggregation of this Package with a commercial distribution is always
permitted provided that the use of this Package is embedded; that is,
when no overt attempt is made to make this Package's interfaces visible
to the end user of the commercial distribution.  Such use shall not be
construed as a distribution of this Package.

=item 9.

The name of the Copyright Holder may not be used to endorse or promote
products derived from this software without specific prior written permission.

=item 10.

THIS PACKAGE IS PROVIDED "AS IS" AND WITHOUT ANY EXPRESS OR
IMPLIED WARRANTIES, INCLUDING, WITHOUT LIMITATION, THE IMPLIED
WARRANTIES OF MERCHANTIBILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE.

=back

The End
